Fiscalité : Connaissez-vous vraiment le fonctionnement des RÉER?

Fiscalité : Connaissez-vous vraiment le fonctionnement des RÉER?

Chers lecteurs et lectrices des Mordus de l’immobilier. Je vous annonce que j’entamerai une première année de rédaction pour vous sur le blogue à la rubrique Fiscalité.  Je profite de l’occasion pour vous remercier, chers lecteurs et lectrices, d’avoir autant partagé l’article que j’ai rédigé: Fiscalité: êtes-vous tenté d’investir dans l’immobilier locatif? En effet, vous avez été tout près de 1 736 à aller le lire et partager sur les réseaux sociaux. Je vous en remercie sincèrement et j’ose espérer que mes prochains articles vous seraient utiles ainsi qu’à vos amis, à vos connaissances, à vos relations d’affaires ou à vos fans sur Internet.
 
Cette semaine, il s’agit d’un article particulier. En effet, je n’écrirai pas sur un sujet relié directement à l’immobilier comme j’ai fait à mon autre article. En fait, je vais écrire sur les prochains articles sur le CELI, le REEE et le REEI (et autres) pour comprendre que d’autres types de compte peuvent aussi être utilisés et que chacun possède des caractéristiques qui leur sont propres. Il semble par ailleurs avoir une mauvaise compréhension sur ses véhicules de placements que l’on entend tant parler.
 
Je veux également profiter de l’occasion pour remercier Les mordusdimmobilier.com, tout particulièrement à Sébastien Gamache, qui m’a fait confiance et qui a prôné ma continuité à écrire dans le blogue des Mordus.
 
Premièrement, je voudrais faire certaines petites précisions pour que l’explication soit très claire. Un REER (Régime enregistré d’Épargne Retraite),  n’est pas un placement, mais bien un type de compte qui vous permet de faire des placements à l’intérieur de celui-ci et avec des caractéristiques fiscales qui lui sont propres. Par exemple, vous pouvez prendre un placement, un dépôt à terme, que vous pouvez mettre dans le compte REER. Le rendement du placement sera le même, peu importe qu’il soit dans un REER ou non, c’est seulement le traitement fiscal du rendement et/ou du dépôt dans le compte qui aura des incidences sur vos impôts. Nous vous suggérons d’aller voir notre prochain article sur le CELI pour encore mieux comprendre.
 

 
Le REER offre donc certains avantages fiscaux tels que :
 

La déduction

Le fait de contribuer un montant dans un compte REER (le fait d’ajouter des nouveaux argents dans le compte) vous permet alors de déduire ce montant face à vos revenus de l’année. Par exemple, si vous avez gagné un salaire de 50 000$ et que vous avez cotisé 10 000$ que vous déduisez face à ce revenu de 50 000$ vous aurez donc un revenu imposable de 40 000$. Vous n’aurez donc pas à payer de l’impôt sur ce 10 000$. Votre employeur vous ayant enlevé de l’impôt sur vos payes en fonction d’un salaire de 50 000$, vous aurez donc un remboursement de la part du gouvernement fédéral et provincial de cet impôt payé en trop.
 
Puisque le taux d’imposition d’un individu augmente avec son revenu (plus votre revenu est élevé et plus votre taux d’imposition sera élevé), l’économie d’impôt d’une déduction REER sera plus ou moins grande en fonction du revenu de la personne. Dans notre exemple, nous pouvons prévoir un taux de 38.37% (pour 2015) ce qui aura pour effet de faire économiser 3 837$ sur une déduction REER de 10 000$.
 
Il faut faire attention de ne pas trop cotiser à un REER puisque le montant maximal que nous pouvons y cotiser est règlementé à raison de 18% du revenu gagné de l’année précédente (attention, certains revenus ne comptent pas et il y a un maximum annuel). De plus, ce montant est cumulatif depuis 1990. Si vous avez accès à un fonds de pension avec votre employeur, vos droits de cotisation en seront réduits. Il est primordial de vérifier votre avis de cotisation du fédéral de la dernière année d’imposition produite pour savoir le montant auquel vous avez droit. Vous pouvez également vérifier sur le site web de Revenu Canada, dans la section « Mon dossier ».
 
Si vous cotisez trop à votre REER, il y aura un impôt spécial de 1% par mois pour chaque mois où le montant excédentaire est encore dans le REER à la fin de ce mois. Vous devrez donc retirer ce montant excédentaire pour que cet impôt spécial arrête de s’appliquer. Le premier 2 000$ qui dépasse votre maximum permis de cotisation au REER ne donnera pas lieu à cet impôt de 1% par mois.
 
 

 

Le rendement est non imposable

Une fois que l’argent est à l’intérieur du REER, tous les rendements que les placements vont générer ne seront pas imposables à chaque année. Par exemple, si vous avez un dépôt à terme qui génère un revenu d’intérêt de 100$, vous n’aurez pas à l’inclure dans le total de vos revenus de l’année.
 
Ceci est un avantage important puisque si vous avez un rendement de 5% dans vos placements, c’est un vrai 5% qui va vous rester
 
Reprenons mon exemple, soit un rendement de 5% sur un placement de 2 000$ qui génère donc 100$ d’intérêt annuellement. Normalement, dans un compte au comptant, vous auriez dû payer un impôt sur ce 100$. À un taux d’impôt de 40%, c’est donc 40$ d’impôt à payer, ne vous laissant qu’un réel 60$ de disponibles, pour un total de 2060$ au total dans le placement. Dans un compte REER, vous n’avez pas d’impôt à payer sur ce 100$, il vous reste donc 2 100$ au total. À partir de la deuxième année, le 5% s’applique sur le 2100$ dans le REER, donc un intérêt de 105$ qui à nouveau n’est pas imposé, donc il reste 2205$ dans le placement. Dans le compte au comptant, l’intérêt pour l’année sera donc de 5% sur 2060$ ce qui donne 103$ qui sera imposé à 40%. Ce qui donne un impôt de 41$, il restera donc un montant net de 62$. Il restera donc 2122$ au bout de 2 ans. Vous pouvez voir dans le tableau ci-après qu’au bout de 20 ans, une différence majeure au niveau du solde du placement est apparue.
 
 
Compte REER Compte au comptant
           
Année Solde Intérêt (5%) Solde Intérêt (5%) Impôt (40%)
           
1 2 000 $ 100 $ 2 000 $ 100 $ 40 $
2 2 100 $ 105 $ 2 060 $ 103 $ 41 $
3 2 205 $ 110 $ 2 122 $ 106 $ 42 $
4 2 315 $ 116 $ 2 185 $ 109 $ 44 $
5 2 431 $ 122 $ 2 251 $ 113 $ 45 $
6 2 553 $ 128 $ 2 319 $ 116 $ 46 $
7 2 680 $ 134 $ 2 388 $ 119 $ 48 $
8 2 814 $ 141 $ 2 460 $ 123 $ 49 $
9 2 955 $ 148 $ 2 534 $ 127 $ 51 $
10 3 103 $ 155 $ 2 610 $ 130 $ 52 $
11 3 258 $ 163 $ 2 688 $ 134 $ 54 $
12 3 421 $ 171 $ 2 768 $ 138 $ 55 $
13 3 592 $ 180 $ 2 852 $ 143 $ 57 $
14 3 771 $ 189 $ 2 937 $ 147 $ 59 $
15 3 960 $ 198 $ 3 025 $ 151 $ 61 $
16 4 158 $ 208 $ 3 116 $ 156 $ 62 $
17 4 366 $ 218 $ 3 209 $ 160 $ 64 $
18 4 584 $ 229 $ 3 306 $ 165 $ 66 $
19 4 813 $ 241 $ 3 405 $ 170 $ 68 $
20 5 054 $ 253 $ 3 507 $ 175 $ 70 $
 
 
Ici, je voulais donc vous faire comprendre qu’un rendement qui n’est pas sujet à l’impôt chaque année fera en sorte que votre placement aura une plus grande croissance à long terme.
 
 
Par contre, si au bout de 20 ans, nous avons besoin de l’argent…

 
Dans le compte au comptant, le 3507$ est libre d’impôt.
 
(voir explication du compte au comptant plus loin)
 
Dans le compte REER, la totalité du 5 054$ est imposable lors du retrait. Donc, le 5 054$ viendra s’ajouter à nos autres revenus de l’année. Supposons que le taux d’impôt de notre individu est encore de 40%, il aura donc un impôt de 2 022$ sur un retrait de 5 054$, lui laissant un montant net de 3 032$.
 
Si le taux d’impôt de notre individu a diminué à 30%, du fait qu’il est maintenant à la retraite et que son revenu total annuel a diminué, il aurait alors un montant d’impôt à payer de 1 516$ sur le retrait de 5 054$, ce qui lui donnerait un montant net de 3 538$.
 
Maintenant, si le taux de notre individu a augmenté au taux de 48% (vous devinez…) il aurait un impôt de 2 426$ sur le retrait de 5 054$ et donc un montant net de 2628$.
 
Mais attention… il ne faut pas arrêter la comparaison là.
 
En effet, car pour être juste dans la comparaison, il faut aussi considérer l’économie d’impôt que la déduction (tel qu’expliqué plus haut) aura comme effet.
 
Au départ, le fait de mettre un 2 000$ dans un REER apportera une économie d’impôt de 800$ (40% de 2000$) (le 40% étant basé sur un simple exemple, le taux varie en fonction des revenus du particulier).
 
Si on investit l’économie d’impôt de 800$ au même taux de rendement, sois 5% par année avec un taux d’impôt de 40%, car ce 800$ ne serait pas dans un REER, donc imposable à chaque année, nous avons:
 
 
Compte au comptant
       
Année Solde Intérêt (5%) Impôt (40%)
       
1 800 $ 40 $ 16 $
2 824 $ 41 $ 16 $
3 849 $ 42 $ 17 $
4 874 $ 44 $ 17 $
5 900 $ 45 $ 18 $
6 927 $ 46 $ 19 $
7 955 $ 48 $ 19 $
8 984 $ 49 $ 20 $
9 1 013 $ 51 $ 20 $
10 1 044 $ 52 $ 21 $
11 1 075 $ 54 $ 22 $
12 1 107 $ 55 $ 22 $
13 1 141 $ 57 $ 23 $
14 1 175 $ 59 $ 23 $
15 1 210 $ 61 $ 24 $
16 1 246 $ 62 $ 25 $
17 1 284 $ 64 $ 26 $
18 1 322 $ 66 $ 26 $
19 1 362 $ 68 $ 27 $
20 1 403 $ 70 $ 28 $
 
 

Donc, si on reprend les valeurs plus haut…

Si au bout de 20 ans, nous avons besoin de l’argent;
 
Dans le compte au comptant, le 3 507$ est libre d’impôt, ça ne change pas.
 
(voir explication du compte au comptant plus loin)
 
Dans le compte REER, la totalité du 5 054$ est imposable lors du retrait. Donc le 5 054$ viendra s’ajouter à nos autres revenus de l’année. Supposons que le taux d’impôt de notre individu est encore de 40%, il aura donc un impôt de 2 022$ sur un retrait de 5 054$, lui laissant un montant net de 3032$ plus le montant de 1 403$ qui lui est totalement libre d’impôt pour un montant total de 4 435$.
 
Si le taux d’impôt de notre individu a diminué à 30%, du fait qu’il est maintenant à la retraite et que son revenu total annuel a diminué, il aurait alors un montant d’impôt à payer de 1 516$ sur le retrait de 5 054$, ce qui lui donnerait un montant net de 3 538$ plus le montant de 1 403$ qui lui est totalement libre d’impôt pour un montant total de 4 941$.
 
Il est donc très important de bien prévoir votre situation financière et fiscale au moment du retrait REER pour évaluer l’impact réel de l’utilisation du REER.

 

Plusieurs autres facteurs peuvent influencer l’utilisation du REER

Le fait de contribuer au REER et de le déduire face à vos revenus de l’année fait en sorte de réduire votre revenu total pour arriver à un revenu net plus bas. Le revenu net est le montant des revenus d’un individu qui est utilisé pour calculer le montant des prestations fiscales canadiennes pour enfants, le crédit de TPS, le soutient à la famille au Québec, le crédit pour la solidarité, le crédit de frais médicaux, le crédit pour conjoint, etc. Plus le revenu net est bas, plus vous avez la possibilité de recevoir ou d’augmenter vos montants auxquels vous avez droit parmi ces crédits.
 
Si le fait que vous déduisiez un montant pour REER fait en sorte de vous donner droit au crédit pour la TPS ou venait augmenter vos prestations fiscales canadiennes pour enfants, cela représente donc une économie supplémentaire qui viendrait alors modifier le résultat du tableau présenté plus haut. Attention, l’inverse est aussi vrai. Un retrait REER fera en sorte d’augmenter votre revenu total de l’année et ainsi de réduire ces mêmes prestations.
 
De plus, lors du retrait, si vous avez plus de 65 ans, un crédit en raison de l’âge est disponible ainsi qu’un crédit pour revenu de retraite qui peut faire en sorte de réduire votre impôt réel à payer. Certains critères doivent être satisfaits pour avoir accès à ces crédits.
 
Également, le retrait d’un REER peut faire en sorte de vous faire perdre (ou réduire) votre supplément de revenu garanti ou faire en sorte que vous ayez à rembourser une partie ou la totalité de votre pension de vieillesse du Canada.
 

Report d’impôt

Pour résumé très simplement, le fait de cotiser à un REER vous permet de reporter l’impôt sur le montant déduit et le rendement de toutes les années avant le retrait jusqu’au moment du retrait réel. Il faut comprendre que si le montant vous fait sauver 1 000$ d’impôt et que vous devez payer le même montant, soit 1 000$ lors du retrait, si le retrait a lieu dans 30 ans, l’inflation fera en sorte que le 1 000$ d’aujourd’hui ne représentera pas un montant aussi important pour vous à ce moment. Par exemple, si nous avons une inflation de 3% par année pour une période de 30 ans, le 1 000$ d’aujourd’hui ne représentera plus que 412$ à ce moment en dollars d’aujourd’hui. Donc, le fait de reporter l’impôt à plus tard offre un avantage à considérer dans l’utilisation du REER

Quelques mots sur le compte au comptant

À l’opposé, un compte au comptant est un type de compte qui n’a aucun avantage fiscal. C’est ce type de compte que vous utilisez lorsque vous désirez faire un placement tout simplement. Dans ce type de compte, le fait d’y déposer un montant pour faire l’achat d’un placement n’entrainera aucune déduction sur votre rapport d’impôt et tous les rendements gagnés annuellement (intérêts, dividendes ou gains en capitaux) devront être ajoutés à vos autres revenus. Finalement, lorsque vous allez retirer de l’argent de ce type de compte, le retrait ne sera pas imposable pour vous, sauf dans le cas où le fait de vendre votre placement génèrerait un gain en capital (par exemple lors du rachat d’un fond  mutuel, voir l’article sur les gains en capitaux pour plus de détail).
 
Mis à part quelques exceptions, vous pouvez faire les mêmes choix de placements dans votre compte REER que dans votre compte au comptant.
 

Règles générales

Voici quelques règles qui sont généralement vraies lorsque vous utilisez un REER.
 
Si votre taux d’imposition est actuellement bas et qu’il augmente dans le futur (parce que vos revenus augmenteront dans le futur), le REER n’est pas le type de compte idéal.
 
Le fait de cotiser lorsque votre taux d’imposition est bas fera en sorte que vous économiserez moins d’impôt lors de votre remboursement qu’au moment où vous retirerez votre REER. Il en découlera donc un impôt plus important que si vous aviez payé l’impôt lorsque votre taux était bas.
 
Si vous êtes en couple et que votre conjoint(e) a un taux d’impôt plus faible que le vôtre, vous devriez faire une contribution dans le REER de votre conjoint(e).
 
Vous pouvez contribuer dans le REER de votre conjoint(e), ce qui vous permettra alors de réaliser une économie d’impôt selon votre taux d’imposition et c’est votre conjoint(e), lorsqu’il procédera au retrait, qui sera imposé à un taux moindre. Attention, certaines conditions doivent être respectées.
 
Le REER vous permet de participer au RAP (Régime d’Accès à la Propriété)
 
Un étudiant qui a des frais de scolarité postsecondaire qui permettent de demander un crédit peut perdre des avantages en utilisant le REER. (voir l’article des frais de scolarité)
 
Puisque le crédit pour frais de scolarité est bonifié au fédéral, mais pas au provincial, il se peut que vous deviez mettre plus de déduction REER pour le provincial. Par contre, le même montant qu’au fédéral doit être réclamé, ce qui fait qu’une partie de la déduction pourrait être inutile au fédéral, mais utile seulement au provincial. Cela aurait pour effet de réduire l’économie fiscale de cette déduction.
 

Finalement

Le REER est un type de compte qui comporte plusieurs avantages fiscaux et demeure un outil parmi tant d’autres pour vous permettre de vous faire sauver de l’impôt.
 
Une bonne planification et une bonne connaissance de son fonctionnement feront en sorte de maximiser son utilisation.
 
Si vous comparez un REER à un autre type de compte, cela doit être fait en considérant l’ensemble de la situation et non pas un point en particulier, car une multitude d’éléments peuvent faire en sorte que le REER sera plus ou moins intéressant pour un individu.
 
Mon but n’était pas de dire que le REER est un bon véhicule ou non pour investir, mais simplement de vous donner des pistes de réflexion pour que vous puissiez prendre la meilleure décision. Comme toute autre chose, il y a de bons côtés et de mauvais côtés aux REER, tout dépend de votre situation. 
 

Avis important

Le but de cet article étant de vous donner une base de connaissance sur le fonctionnement du REER, il est très difficile de garder le tout simple, tout en vous donnant un exemple de toutes les situations possibles lorsque vous utilisez un REER. Nous vous recommandons donc de nous consulter avant de mettre en place un programme d’épargne qui inclurait l’utilisation d’un REER. Vous pouvez également consulter mes prochains articles sur le CELI, le REEE et le REEI (et autres) pour comprendre que d’autres types de compte peuvent aussi être utilisés et que chacun possède des caractéristiques qui leur sont propres.
 
La fiscalité canadienne est complexe et chaque cas est différent, nous vous recommandons de nous consulter avant de prendre des décisions. Cet article ne couvre qu’une partie du fonctionnement du REER et ne remplace pas la loi.
 
 
Les explications sont exactes à la date où l’article fut rédigé.
 
 
Les articles sont révisés occasionnellement ou lors de changements importants à la loi.
 
 
D’autres articles seront produits dans le futur. Ils élaboreront davantage sur le sujet.
 
 
En aucun cas, Fiscalité Cible Inc. ne peut être tenu responsable de l’utilisation de ces explications, des stratégies développées à partir des explications fournies ou toutes autres choses de quelque nature que ce soit en rapport avec cet article. Veuillez vous référer à la loi dans tous les cas.
 
 
 
Merci de l’intérêt que vous portez à mes articles.
 


 

 
 

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